Mentions légales

• lepicvert.org

  Ce site est édité par l’association LE PIC VERT dont le siège social est situé au 100 rue du Parc de la Sûre à Coublevie (38500),

  Le Pic Vert
  Association loi 1901 à but non lucratif -  agréée pour la protection de la nature en Isère
  SIRET : 444 279 939 000 37
  Téléphone : 04.76.91.34.33

  Directeur de publication :
  Dominique Venturini,
  Co-président de l’association Le Pic Vert

  Responsable de publication :
  Sébastien Goguet,
  Directeur de l’association Le Pic Vert

  Webmaster :
  Cécile Dechenaud,
  Chargée de la vie associative

  Contact :
  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

  Hébergement :
  EX2

  Développement web et réalisation technique :
  CNOSSOS

• Conditions d’utilisation

  Le site accessible par l’url suivante : https://www.lepicvert.org est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’éditeur du site. L’association Le Pic Vert ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

• Limitation de responsabilité

  Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

  Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Le Pic Vert ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

  Les photos sont non contractuelles.

  Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de  l’association Le Pic Vert.

• Propriété intellectuelle

  Les divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’association Le Pic Vert ou des auteurs cités. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément au Code de Propriété Intellectuelle.

• Données personnelles

  En France, les données personnelles (les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent selon l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978) sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

  À l'occasion de l'utilisation de ce site peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. L’association Le Pic Vert ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site notamment l’inscription à la newsletter. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

  Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Lorsque le traitement est fondé sur le consentement, l’utilisateur a le droit de retirer son consentement à tout moment. L’exercice de ce droit peut se faire par courriel à l’adresse suivante Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier postal adressé au siège social.

  La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de « cookies » sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies (la procédure à suivre varie selon le navigateur utilisé).